I. IDENTIFICATION

L'éditeur du site :

Jeff de Bruges Canada inc.
Siège social : 400 Avenue Laurier Ouest, suite 600, Montréal H2V2K7 Québec Canada

Tél : (1) 514 419-4599

L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes:

 

II. COPYRIGHT - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

2.1 TITULARITÉ

La société Jeff de Bruges est titulaire du nom de domaine http://www.jeff-de-bruges.com/ et de http://www.jeff-de-bruges.ca. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Jeff de Bruges, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.

2.2 SANCTIONS

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III. CRÉDITS

Conception et création graphique : SEDONA. Pour la France. Winks Stratégie pour le Canada
Crédits photos : Blaise Pastor (post production : Spin Doctors) ; Créaset ; Nicolas Richez ; Les Studios Associés ; Jeff de Bruges.

 

IV. RESPONSABILITÉ

La société Jeff de Bruges s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Jeff de Bruges ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société Jeff de Bruges à l'égard de l'internaute. En particulier, la société Jeff de Bruges ne saurait être tenue pour responsable :

 - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

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- et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

La société Jeff de Bruges met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que la société Jeff de Bruges ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet.

Tous les prix indiqués sur le site sont les prix avant taxes maximum. Ces prix sont valables seulement au Canada.

 

V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

La société Jeff de Bruges informe les internautes consultant le site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.

 

Date de la dernière mise à jour : 01 mai 2020